Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site Cotna.

Identité de la vendeuse

Cotna
Responsable : Valentine Carreau
Numéro de téléphone : 07 83 03 14 10
Adresse e-mail : bonjour@cotna.fr
SIRET : 99975925100013

 

Produits

Cotna propose des créations faites main pour bébés et leurs parents : bavoirs, accessoires et magnets souvenirs réalisés à partir des vêtements de bébé.

Les créations sont fabriquées en petite série ou à la commande.

Chaque pièce étant réalisée de manière artisanale, de légères variations peuvent exister et font partie du caractère unique des créations.

 

Produits personnalisés

Les magnets souvenirs sont des produits personnalisés, réalisés à partir de vêtements envoyés par les client·es.

Les vêtements envoyés sont découpés lors de la fabrication et deviennent inutilisables après transformation.

Les vêtements non utilisés peuvent être renvoyés à la demande des client·es.

Les vêtements utilisés ne sont pas renvoyés.

Les client·es sont invité·es à ne pas envoyer plus de trois vêtements et à s’assurer qu’ils ne présentent pas de valeur irremplaçable.

 

Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Une fois la commande validée et réglée, un email de confirmation est envoyé.

Cotna se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, d’informations incomplètes ou de litige antérieur.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable).

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site.

 

Délais de fabrication et d’expédition

Les délais de fabrication et d’expédition sont précisés dans la politique d’expédition.

Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la charge de travail ou de périodes exceptionnelles.

 

Livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine.

Les frais de livraison sont à la charge des client·es.

Pour les magnets souvenirs, l’envoi des vêtements à l’atelier est à la charge des client·es.

Cotna ne saurait être tenue responsable des retards ou incidents imputables au transporteur.

 

Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Les autres produits non personnalisés peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation de quatorze jours à compter de la réception.

Les produits retournés doivent être neufs, non utilisés et dans leur état d’origine.

Les frais de retour sont à la charge des client·es.

 

Remboursements

Lorsque le retour est accepté, le remboursement est effectué dans un délai de quatorze jours après réception et vérification du produit.

Aucun remboursement ne pourra être effectué pour les produits personnalisés.

 

Responsabilité

Cotna ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

La responsabilité de Cotna est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

 

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les client·es disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données, en contactant : bonjour@cotna.fr.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Cotna (textes, images, créations, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

 

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.